Ordonnance de l'OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S)

 Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’aïkido, l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le baseball/softball, le basketball, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cycle-balle, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cyclo-cross, les danses standard/latines, l’équitation, l’escrime, le football, le football américain, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique rythmique, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, le kick-boxing light, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rink-hockey, le rock’n’roll, le rugby, le squash, le street-hockey, le tchoukball, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, le unihockey, le volleyball, la voltige, le VTT, le waterpolo et le wushu/kung-fu.¹

 Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’alpinisme, l’aviron, le biathlon, la course nautique, le canoë-kayak, l’escalade sportive, les excursions à skis, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard et la voile.²

Le sport du groupe d’utilisateurs 3 est le sport de camp/trekking.³

 Les sports des groupes d’utilisateurs 4 et 5 sont les sports définis aux al. 1 à 3.

 ...⁴

 Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les documents de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.¹

 Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comptabiliser qu’une seule activité par jour.

 Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.²

 Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:

1. a.

   toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;

2. b.

   ...

3. c.

   toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après soumis à des dispositions de sécurité particulières:

   1. 1.

      montagne,

   2. 2.

      eau,

   3. 3.

      hiver.

 Les activités J+S dirigées par un moniteur J+S titulaire d’un brevet fédéral de guide de montagne ne sont pas soumises à autorisation.¹

 Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un module de formation continue spécifique.

 Un cours est pris en compte dans une offre J+S si le nombre minimal de 3 enfants ou jeunes en âge de participer à J+S est atteint et que le nombre minimal d’activités défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réalisé.¹

 ...²

Si un camp doit être interrompu prématurément pour des raisons liées à la sécurité ou à la santé des participants et n’atteint pas la durée minimale définie à l’art. 14 OPESp ou si le nombre minimal des participants ne peut pas être respecté en raison d’une maladie ou d’un accident, l’OFSPO détermine dans chaque cas les subventions allouées conformément à l’art. 22 OESp.

L’organisateur n’a pas le droit de subdiviser un groupe qui s’entraîne ou dispute habituellement des compétitions ensemble et de l’annoncer au titre de cours J+S distinct pour obtenir des subventions supplémentaires.

Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités dont la réalisation nécessite une reconnaissance supplémentaire Sécurité ou une formation continue Sécurité conformément à l’annexe 3.

La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S, des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.

 La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit:

Moniteur

Coach

Expert (spécialisation)

Expert coach (spécialisation)

 Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.

 …³

 La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de 3 heures au moins par demi-journée.

Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.

 Les participants de la formation des cadres J+S obtiennent une qualification. La qualification leur est communiquée et inscrite dans le système d’information national pour le sport.

 La qualification consiste en une évaluation portant sur la réussite de la formation de base ou de la formation continue et en une éventuelle appréciation en vue d’une formation supérieure.

 Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:

1. a.

   a participé à l’ensemble du cours ou du module, et

2. b.

   a attesté qu’il dispose des compétences requises.

 L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose des compétences requises.

 Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont évaluées à l’aide des appréciations «réussi» ou «non réussi».¹

La reconnaissance de moniteur J+S est attribuée pour un sport J+S nommément désigné ou pour le sport scolaire et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.

 La reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire donne le droit de diriger des activités dans les sports J+S suivants: aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocycle, natation, natation artistique, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.

 Les moniteurs J+S Sport scolaire qui disposent d’une reconnaissance valable et qui souhaitent encadrer des activités en dehors des groupes d’utilisateurs 4 et 5 dans des sports visés à l’al. 1 peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible. L’OFSPO la leur attribue s’ils remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.

 Les moniteurs de sport militaire visés à l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports suivants: aïkido, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, biathlon, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocyle, natation artistique, natation, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.

 L’OFSPO délivre la reconnaissance visée à l’al. 1 aux personnes qui en font la demande lorsque celles-ci remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.

Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport et dans leur groupe cible.

 Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les moniteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3 pour le groupe cible concerné.

 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.

 Les moniteurs J+S requis en vertu de l’al. 2 ne sont pas assimilés à des moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.

Des entraînements complémentaires du mental et de la condition physique peuvent être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes:

1. a.

   moniteurs J+S ayant suivi une formation continue spécifique;

2. b.

   moniteurs J+S n’ayant pas suivi de formation continue spécifique dans les sports J+S dans lesquels ils sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur;

3. c.

   ...

 À travers leur engagement dans une formation et une formation continue de moniteurs J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance de moniteur J+S.

 À travers leur engagement dans une formation et une formation continue d’experts J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance d’expert J+S.

 ...¹

 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation:

1. a.

   de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le ski, le snowboard, le sport de camp/trekking et la voile;

2. b.

   de six pour l’alpinisme, l’escalade sportive et les excursions à skis.¹

 Les experts J+S engagés dans une offre de la formation des cadres peuvent être engagés à titre complémentaire pour donner ponctuellement des leçons dans une autre offre qui se déroule simultanément ou qui se chevauche avec la première. Leur activité n’est soutenue par des subventions qu’une seule fois en tout.

 Il est versé une indemnité au sens de l’art. 1a, al. 4 de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain¹ pour la participation aux cours et aux modules de la formation des cadres J+S suivants, ayant lieu sur place ou en ligne en mode synchrone:²

1. a.

   cours de moniteurs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;

2. b.

   cours de coachs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;

3. c.

   ...

4. d.

   cours d’experts J+S réalisés par l’OFSPO;

5. e.

   cours de cadres au sens de l’art. 43, al. 4, OPESp, à raison de 5 jours par année civile au maximum;

6. f.

   modules de formation continue pour les cadres J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons, à raison de 30 jours par année civile au maximum;

7. g.

   cursus de la Formation des entraîneurs de la Haute école fédérale de sport de Macolin préparant à un examen professionnel fédéral ou à un examen professionnel supérieur en vue de l’obtention du titre d’«entraîneur de sport de performance avec brevet fédéral» ou du titre d’«entraîneur de sport d’élite avec diplôme fédéral», à raison de 6 jours par cours au maximum.

 Les offres de formation des cadres J+S qui font partie de filières de formation d’institutions de formation cantonales et qui sont réalisées par ces dernières ne donnent pas lieu au versement d’indemnités pour perte de gain, par dérogation à l’al. 1.

 Il n’est pas versé d’allocation pour perte de gain aux personnes qui ont été autorisées à exercer une activité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2 OPESp mais qui n’exercent pas d’activité lucrative en Suisse.³

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er octobre 2012.